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ATPM · INFORMATIONS JURIDIQUES

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1. Éditeur du site

Le présent site est la propriété de la société ATPM (Aménagement et Travaux Publics du Maroc), dont le siège social est situé à Marrakech, Maroc.

  • Téléphone : 06 44 71 81 71
  • Email : projet@atpm.ma
  • Forme juridique : ( SARL)

2. Hébergement

L'hébergement du site est assuré par la société Hostinger.

  • Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations marocaines et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite de la société ATPM.

4. Responsabilité

La société ATPM s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ATPM ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

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